J.O. 269 du 21 novembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 novembre 2003 portant nomination (directions régionales des affaires culturelles)

NOR : MCCB0300842A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 10 novembre 2003, M. Jean-Paul Jacob, conservateur général du patrimoine, est nommé directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire à compter du 1er janvier 2003 pour une durée de trois ans.